Marque expirée - Marque en non vigueur

RURALITIC E-ADMINISTRATION ET RURALITE
3ème Millénaire et Compagnie Société anonyme au capital de 182.880 euros

Numéro de dépôt :
3424451
Date de dépôt :
18/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2016
RURALITIC E-ADMINISTRATION ET RURALITE de 3ème Millénaire et Compagnie au capital de 182.880 euros

Présentation de la marque RURALITIC E-ADMINISTRATION ET RURALITE

Déposée le 18 avril 2006 par la Société Anonyme (SA) 3ème Millénaire et Compagnie au capital de 182.880 euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RURALITIC E-ADMINISTRATION ET RURALITE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) 3ème Millénaire et Compagnie au capital de 182.880 euros domicilié(e) 19 boulevard des Etats-Unis,92190 MEUDON - 92190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 581 126 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jérôme TRICOT Avocat à la Cour domicilié(e) 33 rue de Lisbonne,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RURALITIC E-ADMINISTRATION ET RURALITE est expirée depuis le 18 avril 2016.

3ème Millénaire et Compagnie au capital de 182.880 euros a également déposé les autres marques suivantes : FORUM MONDIAL DE LA DÉMOCRATIE ET DE L'ADMINISTRATION ELECTRONIQUES WORLD E-GOV FORUM , E-GOV GOLDEN BOOK. WORLD E-GOV FORUM , LES ENTRETIENS TERRITORIAUX DE LA MODERNISATION DE L'ETAT


3ème Millénaire et Compagnie Société anonyme au capital de 182.880 euros - 19 boulevard des Etats-Unis,92190 MEUDON - 92190 - France - SIREN 412581126


Maître Jérôme TRICOT Avocat à la Cour - 33 rue de Lisbonne,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-38

Publication - Publication le 26 mai 2006 au BOPI 2006-21

Inscription le 12 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513769 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-12

Inscription le 4 novembre 2013 - Concession de licence n°611908 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-11-04

Inscription le 19 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°624275 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-05-19

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Publication de livres, magazines. Prêt de livres. Production de films. Location de films. Location d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacle. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services d'information proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Elaboration (conception) de logiciels. Programmation pour ordinateurs. Création et entretien de sites Web pour des tiers. Consultation en matière d'ordinateurs. Hébergement de sites Web. Services juridiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.